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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANTEL FRANCE BELGIQUE
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CLEANOLYSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEANOLYSE
SANTEL FRANCE BELGIQUE SA

Numéro de dépôt :
95572056
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2005

Présentation de la marque CLEANOLYSE

Déposée le 12 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SANTEL FRANCE BELGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEANOLYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTEL FRANCE BELGIQUE domicilié(e) avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 443 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - S.J.O.A. - France.

La marque CLEANOLYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANOLYSE est expirée depuis le 12 mai 2005.

SANTEL FRANCE BELGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : P , DISTRILIT , EUROLYSE , FERTILYSE , BIOFORLIT , CECALIT , CECALYSE , COMPOLIT


SANTEL FRANCE BELGIQUE SA - avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE - France - SIREN 397443904


AVOCATS ASSOCIES - S.J.O.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, antiseptiques externes et désinfectants à usage vétérinaire destinés principalement au traitement des litières et des fumiers, y compris produits à base de micro-organismes utilisés pour l'hygiène et la désinfection des locaux, de l'eau ou de l'atmosphère.Aliments pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.